Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCULTUR, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4130491
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2024
Marque en couleurs, figurative de SOCULTUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2014 par SOCULTURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est SOCULTURTODO domicilié(e) Avenue de Magudas, Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 780 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL domicilié(e) 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130491.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 octobre 2024.

SOCULTUR a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRS ET CULTURE POUR TOUS , MoonBay , C' Le Mag , CREABAG , IZIKO , KDORIGAMI , CULTURA CREAS , L'ATELIER , SHIVER , C'Mon Actu


SOCULTUR, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - Avenue de Magudas, Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 519780795


ALETHEIA CONSEIL - 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; ordinateurs ; tablettes numériques et électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris ; appareils et instruments photographiques y compris numérique ; appareils et instruments cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support d'enregistrement, de transmission, de reproduction, de duplication et de stockage du son et/ou des images y compris numérique ; supports d'information magnétiques, optiques ou numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts numériques, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes magnétiques, cartes électroniques ; modems ; clés USB ; disques durs ; cartes mémoires ; stylos magnétiques et électroniques ; agendas électroniques et organisateurs personnels informatisés ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; disquettes ; appareils et écrans de télévision, téléviseur home cinéma ; appareils téléphoniques ; appareils de télécommunication ; auto radios ; enceintes, haut-parleurs ; amplificateurs ; casques à écouteurs, écouteurs stéréos ; écouteurs téléphoniques ; chaînes haute-fidélité ; microphones ; diapositives ; films (pellicule) impressionnés ; machines à calculer ; objectifs pour la photographie, avertisseurs acoustiques ; baladeur ; baladeur numérique ; distributeurs de billets (tickets) ; câbles à fibres optiques ; caméra vidéo ; magnétoscope ; lecteur de disque et de disque vidéo numérique ; imprimante ; vidéoprojecteurs ; magnétophone ; chargeur pour téléphone mobile ; articles de lunetterie, lunettes (optique), boîtiers et étuis de lunettes, montures de lunettes ; jumelles (optique) ; étuis pour appareils et instruments photographiques et vidéo ; sacs de protection pour ordinateur ; mallettes et sacs à dos pour ordinateur portable ; étuis de transport et housses pour ordinateurs et dispositifs électroniques portables (tablettes, lecteurs MP3, liseuses électroniques) ; étuis et housses pour téléphones portables ; pieds d'appareils photographiques et appareils vidéo ; trépieds pour appareils photographiques et appareils vidéo ; batteries et piles électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; lecteurs multimédia ; scanners de films ; aimants décoratifs (magnets) ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; publications, guides, journaux, magazines, ouvrages documentaires, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires électroniques (téléchargeables) ; musiques et images numériques (téléchargeables) fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; câbles électriques ; boîtiers de haut-parleurs, bras acoustiques, saphirs et régulateurs de vitesse pour tourne-disques, tourne-disques ; enseignes lumineuses, lecteurs de cassettes et de disques compacts ; métronomes ; tubes acoustiques ; carte-son ; table de mixage audio et vidéo, mélangeurs du sons ; rails électriques pour le montage de projecteurs, câbles de connexion ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; chevalets pour instrument de musique ; étuis pour instruments de musique ; Souffleries d'instruments de musique, sourdines, touches pour instruments de musique, valves pour instruments de musique ; accordoirs de cordes, anches, baguettes d'archets, crins pour archets, Archets pour instruments de musique ; hausses d'archets pour instruments de musique, baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure ; becs d'instruments de musique, boîtes à musique, boyaux d'instruments de musique, appareils à tourner les pages de cahiers de musique, chevilles pour instruments de musique, claviers d'instruments de musique, cordes d'instruments de musique, diapasons, embouchures d'instruments de musique, mailloches, médiators, mentonnières de violon, peaux de tambours, pédales d'instruments de musique, régulateurs d'intensité pour instruments de musique, porte-vent pour orgues ; accordéons, bandes musicales, caisses et basses (instruments de musique), clairons, clarinettes, trompettes, saxophones, altos contrebasses, instruments de musique à cordes, cymbales, flûtes, guitares acoustiques et électriques, Violons ; Violes ; Violoncelles ; Contrebasses ; Harpes ; instruments de musique à vent, batteries, harmonicas, harpes, pianos, pianos acoustiques et piano numérique, claviers électroniques, synthétiseurs musicaux, tambourins, percussions, vibraphones ; xylophones ; Capteur électromagnétique pour guitares vendu en tant que composant intégré de guitares ;

Cuir et imitations du cuir ; Parapluies, parasols et cannes ; Bagages, Valises, Malles, sacoches (maroquinerie) ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sacs de loisirs, sacs pour souvenirs, Sacs de paquetage, Sacs à roulettes, Sacs de sport, Fourre-tout, Sacs de voyage, Sacs à dos, Sacs de livres, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables ; Mallettes pour documents, Porte-documents, filets ou sacs à provisions, Sacs de coursiers, Sacs à poignées, Sangles de bagages, Étiquettes à bagages, porte-étiquettes de voyage ; Étiquettes d'identification (étiquettes en cuir pour bagages), Porte-monnaie, Portefeuilles, porte-cartes (portefeuille), Pochettes de sécurité (en cuir), Porte-billets, Pochettes (petits sacs à main), Sacs à porter à l'épaule, Sacs à main, Étuis pour cartes de crédits, Étuis à clés ; Sacs bananes, sacs ceinture, Trousses de toilette vendues vides, Trousses de voyage (maroquinerie), Trousses à cosmétiques vendues vides, Sacs housses pour vêtements ; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; Lien et lanière en cuir ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; distributeurs de savon, pots à fleurs, porcelaine de table, plateaux, gobelets, coupes à fruits, verres, bouteilles, seaux, ustensiles ménagers non métalliques non électriques, dessous-de-plat, céramiques, coquetiers, pots, étagères à épices, ustensiles de cuisine non métalliques non électriques, faïence, bougeoirs non en métaux précieux, porcelaines, bols, plats en verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verre en poudre pour la décoration ; vases ; mosaïques ; verre émaillé et verre peint ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, bouteilles, flacons, vases ; porte-serviettes (anneaux et barres) ; mosaïques en verre non pour la construction ; corbeilles à pain ; Vaisselle jetable ; vaisselle en plastique ; tirelires ; sous-verres ; corbeilles à papier, corbeilles à usage domestique ; assortiments de boîte de cuisine ; boîtes hermétiques à usage alimentaire ; boîtes et récipients pour contact alimentaire ; moules à pâtisserie, sacs isothermes, tasses isothermes, bouteilles isothermes, tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; bouchons de verre, dessous de bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, poudriers ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; Sous-vêtements (vêtements), gants (habillement), ceintures (habillement), écharpes (habillement), foulards (habillement), cravates ; chaussettes ; chapeaux ; vestes ; manteaux ; pantalons ; chemises ; pull-over ; sweat-shirts ; tee-shirts ; chaussettes ; bonnets ; bandeaux pour la tête (habillement) ; casquettes, ceintures porte-monnaie (habillement), bonneterie.